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EDITION DU SITE
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site po-studio.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire
Pauline PARENT - Designer graphique
Statut juridique
Entrepreneur individuel
Adresse du siège social
445 Allées François Aubrun
13100 LE THOLONET FRANCE
SIRET
98101896300026
Contact
Email : pauline.po.studio@gmail.com Téléphone : 06 95 63 72 23
HÉBERGEMENT
Le site est hébergé par :
Hébergeur
Adresse
Squarespace, Inc. 88 Clarkson St, New York, NY 10014, USA.
Contact
L'hébergeur ne dispose pas d'un support téléphonique ouvert au public. Le contact s'effectue par voie électronique via son centre d'aide : https://support.squarespace.com
ACTIVITÉ
Immatriculation
Immatriculé au Registre National des Entreprises (RNE) sous le numéro
SIREN : 981 018 963
Code APE
7410Z - Activités spécialisées de design
TVA
TVA non applicable, article 293 B du Code Général des Impôts (CGI).
Titre RNCP
Titre RNCP de niveau 7 n°39251 “Directeur artistique de projets en communication visuelle”
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L'éditeur du site est titulaire des droits de propriété intellectuelle sur l'ensemble des éléments accessibles sur le site, notamment : les textes, les images, les graphismes, le logo, les icônes et l'ensemble des créations présentées dans la section Réalisations.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Pauline PARENT.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ
Pauline PARENT s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
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